Dark Mode Light Mode

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Site : brindillesparis.fr
Date de dernière mise à jour : [À compléter]


1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.brindillesparis.fr, est édité par :

Dénomination sociale : [Nom de la société]
Forme juridique : [SAS / SASU / EURL / SARL / EI / Micro-entreprise]
Capital social : [Montant] €
Adresse du siège social : [Adresse complète]
Numéro SIRET : [Numéro]
Numéro RCS : [Ville d’immatriculation]
Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro]

Directeur de la publication :
[Nom Prénom]
Email : [Email]
Téléphone : [Téléphone]


2. HÉBERGEUR

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : [Ex : OVH, Ionos, Google, etc.]
Adresse : [Adresse]
Téléphone : [Téléphone]
Site web : [URL]


3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant, de manière non limitative :

  • textes
  • images
  • graphismes
  • logo
  • icônes
  • vidéos
  • structure
  • code source

est la propriété exclusive de [Nom de la société], sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit préalable.

Toute violation pourra entraîner des poursuites judiciaires.


4. RESPONSABILITÉ

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable :

  • des omissions
  • des inexactitudes
  • des carences dans la mise à jour

L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations.


5. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre :

  • de la gestion des demandes
  • de la relation client
  • et des services proposés

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

  • droit d’accès
  • droit de rectification
  • droit de suppression
  • droit d’opposition
  • droit à la portabilité

Pour exercer ces droits :

Email : [Email de contact]


6. COOKIES

Le site peut utiliser des cookies afin de :

  • améliorer l’expérience utilisateur
  • mesurer l’audience
  • proposer des services adaptés

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.


7. DROIT APPLICABLE

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


8. CONTACT

Pour toute question :

Email : [Email]
Adresse : [Adresse]


Fin des mentions légales